Présentation du site Internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://serilhac.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mairie de Sérilhac

Créateur et Dirigeant : Mairie de Sérilhac

Responsable publication : Pierre Besse
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmasters : Pierre Besse et Bruno Delforge

Hébergeur : PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online
97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site serilhac.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site serilhac.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Mairie de Sérilhac (19), qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://serilhac.fr est mis à jour régulièrement par la Mairie de Sérilhac (19). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.